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Marques déposées par COT FRANCK
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CHATEAU SIFFLE MERLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIFFLE MERLE
COT FRANCK

Numéro de dépôt :
1366946
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU SIFFLE MERLE

Déposée le 16 juillet 1986 par COT FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SIFFLE MERLE »

Le déposant est COT FRANCK domicilié(e) 1 Le Merle,33860 MARCILLAC (dossier no 2319245) - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COT Franck domicilié(e) Lieu dit “ Le Merle ”,33860 MARCILLAC (dossier no 2319245) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SIFFLE MERLE est expirée depuis le 16 juillet 2016.

COT FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIFFLE MERLE


COT FRANCK - 1 Le Merle,33860 MARCILLAC (dossier no 2319245) - 33860 - France


Monsieur COT Franck - Lieu dit “ Le Merle ”,33860 MARCILLAC (dossier no 2319245) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319245 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement sans limitation n°2072537 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231849 - Publication au BOPI 1997-01-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitationviticole exactement dénommée "CHATEAU SIFFLE MERLE"